Liste et Procès-verbaux Année 2023
Liste des délibérations examinées
Liste des délibérations du conseil municipal du 30 mars 2023 (456.69 Ko)- Liste des délibérations du conseil municipal du 9 juin 2023 (462.45 Ko)
- Liste des délibérations du conseil municipal du 18 juillet 2023 (353.59 Ko)
Procès-verbaux des réunions
Comptes-rendus Année 2022
- Compte-rendu de la réunion du 22 fevrier 2022 (330.25 Ko)
- Compte-rendu de la réunion du 5 avril 2022 (244.7 Ko)
- Compte-rendu de la réunion du 25 avril 2022 (227.26 Ko)
- Compte-rendu de la réunion du 30 mai 2022 (212.85 Ko)
- Compte-rendu de la réunion du 12 septembre 2022 (204.83 Ko)
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Le compte-rendu est remplacé par le Procès Verbal signé par le Maire et le Secrétaire de séance. Il est affiché et publié après approbation du prochain conseil.
Liste des délibérations examinées 2022
Procès-verbaux des réunions
Comptes-rendus Année 2021
- Compte-rendu de la réunion du 18 janvier 2021 (162.14 Ko)
- Compte-rendu de la réunion du 22 fevrier 2021 (182.56 Ko)
- Compte-rendu de la réunion du 15 mars 2021 (224.81 Ko)
- Compte rendu de la reunion du 8 avril 2021 (218.97 Ko)
- Compte-rendu de la réunion du 19 juillet 2021 (231.66 Ko)
- Compte-rendu de la réunion du 16 septembre 2021 (226.01 Ko)
- Compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2021 (205.03 Ko)
- Compte-rendu de la réunion du 23 decembre 2021 (224.92 Ko)
Comptes-rendus Année 2020
Compte-rendu de la réunion du 20 juillet 2020.pdf (219.36 Ko)- Compte-rendu de la réunion du 24 août 2020.pdf (165.96 Ko)
- Compte rendu de la réunion du 28 septembre 2020.pdf (185.45 Ko)
- Compte-rendu de la réunion du 30 novembre 2020.pdf (236.32 Ko)